Bonus-malus : vers une nouvelle proposition de loi écolo
Le Sénat a prévu de discuter d’une nouvelle proposition de loi verte demain, 19 novembre 2014. Cette disposition écologiste prévoit de modifier le système de bonus-malus. Comment ? En y ajoutant dans ses critères les émissions d’oxydes d’azote (Nox) et de particules fines. Selon le groupe écologiste, ce nouvel arsenal réglementaire permettrait de prendre en […]