Face à la montée en puissance de nouveaux véhicules électriques individuels (NVEI), il est important de savoir comment couvrir les risques associés. Comment respecter la réglementation sur ces véhicules ? Le comparateur Merci Henri fait le point.
Gyropode, segway, monowheel, vélo électrique, hoverboard et autre trotinettes. Quelle assurance pour ces solutions alternatives aux transports en commun ? Il faut bénéficier d’une assurance obligatoire minimale : la responsabilité civile, Si le NVEI ne dépasse pas les 6 km/h, et peut donc faire valoir la responsabilité civile couverte par la multirisque habitation. Au-delà, il est nécessaire de souscrire un contrat indépendant.
Comme le rappelle Merci Henri, « le plus souvent, l’assureur propose un contrat moto dont la prime s’élève à quelques dizaines d’euros par an en fonction des garanties souscrites (vol, incendie, responsabilité civile…) et du NVEI. Parmi ces engins on trouve les gyropodes, mini-gyropodes, monocyles électriques mais également les trottinettes électriques et les vélos à assistance électrique. » Et le comparateur d’ajouter : « ces bolides doivent être homologués et conformes aux normes européennes. Selon leur catégorie, les NVEI ne sont cependant pas soumis aux mêmes règles. Les gyropodes et autres monowheels doivent circuler sur le trottoir et respecter le Code de la route piéton s’ils roulent à moins de 6 km/h. Sinon, ils sont tolérés sur les pistes cyclables mais interdits sur la route. C’est en revanche un peu différent pour les trottinettes électriques et les vélos à assistance électrique.
Pour la trottinette électrique qui fait fureur chez les jeunes et les moins jeunes, elle est accessible dès 14 ans, avec le permis, à condition qu’elle ne dépasse pas les 25 km/h. Elle doit aussi être homologuée. Ainsi, en cas de contrôle il faut présenter un certificat de conformité communautaire qui doit être fourni par le vendeur et/ou le constructeur ; le cas échéant, le conducteur n’a pas le droit de rouler sur la voie publique.
Par ailleurs, considérées comme des véhicules terrestres à moteur par le Code des assurances, les trottinettes électriques doivent être, a minima, assurées au tiers. L’assurance habitation n’est cependant pas suffisante car elle ne couvre pas les véhicules électriques roulant à plus de 6 km/h. Il faut donc souscrire un contrat indépendant et se tourner vers un assureur moto ou une compagnie d’assurance proposant des offres spécifiques. Des garanties optionnelles contre le vol, l’incendie, la protection corporelle peuvent être ajoutées.
Une précision, les trottinettes électriques dépassant les 6km/h doivent rouler uniquement sur la chaussée et respecter le Code de la route. Toute celle qui excède les 25 km/h doit faire l’objet d’une déclaration auprès du ministère de l’Intérieur afin d’obtenir un numéro d’identification unique.
Malgré un prix élevé, les vélos électriques, ou ebike, séduisent également les Français. Munis d’un moteur qui assiste l’utilisateur lors de son trajet, il est ainsi considéré comme un vélo classique. En matière d’assurance, la responsabilité civile couverte par la multirisque habitation suffit en cas d’accident responsable. Contre le vol ou l’incendie, il faut souscrire une assurance supplémentaire pour bénéficier de ces garanties. Sur la route ou sur une piste cyclable, le VAE ou vélo électrique peut s’utiliser partout en respectant les règles de la sécurité routière. Il doit être homologué et respecter les normes de sécurité. Il faut obligatoirement une certification de conformité lors de votre achat par mesure de prudence.
Pour ne pas être considéré comme un cyclomoteur, l’assistance électrique doit s’arrêter quand le cycliste pédale, se couper au-dessus de 25 km/h et ne pas avoir une puissance de moteur supérieure à 250 watts.
Au-delà d’une vitesse supérieure à 25 km/h le vélo électrique doit être muni d’une homologation et être immatriculée cas échéant, il ne pourra pas rouler sur la voie publique. À noter : sur internet, des « high speed bike » et « speed bike » sont vendus comme des vélos électriques classiques alors qu’ils atteignent voire dépassent les 45km/h. Ils sont donc, en réalité, considérés comme des cyclomoteurs et doivent posséder une homologation spéciale cyclomoteur pour rouler sur la voie publique. Mais comme le rappelle le comparateur, « nombreux sont les modèles vendus sur internet qui n’ont pas cette homologation ; et ne pourront donc obtenir le droit de circuler. »
