Comme chaque année à l’approche de la rentrée scolaire, il faut s’occuper de la corvée de l’achat des fournitures, habiller les enfants qui ne cessent de grandir mais également souscrire une assurance scolaire pour la nouvelle année ! En effet, ce sont plus de 8 millions de familles françaises concernées chaque année par le sujet.
Chez Leocare, une hausse de 15 % des souscriptions est enregistrée en moyenne chaque année à partir de la fin du mois de juin. Mais pourquoi souscrire une assurance scolaire ?
Que couvre-t-elle et en quoi est-elle différente de la responsabilité civile ? Leocare fait le point. Obligatoire ou facultative : dans quelles circonstances ? En principe, les parents ne sont pas obligés de souscrire une assurance scolaire pour leurs enfants. Cependant, elle devient de rigueur dans certaines situations :
Activités scolaires obligatoires : facultative
Pour toutes les activités scolaires obligatoires, c’est-à-dire inscrites dans l’emploi du temps de l’élève, comme les sorties à la piscine ou au gymnase, l’assurance scolaire est facultative.
Activités annexes organisées par l’établissement : obligatoire
Cependant, l’assurance scolaire sera systématiquement exigée pour les activités annexes organisées par l’établissement comme la visite d’un musée, un séjour linguistique, ou encore la participation à une classe de découverte. Pour la cantine et les activités de la commune organisées hors temps scolaire : obligatoire
En effet, les parents doivent également souscrire une assurance scolaire si leurs enfants
fréquentent la cantine ou encore s’ils participent aux activités organisées par les communes
après le temps scolaire, comme l’étude surveillée et les activités culturelles sportives.
L’assurance scolaire, complémentaire de la responsabilité civile
Assurance scolaire vs responsabilité civile
Attention, il ne faut pas confondre assurance scolaire et responsabilité civile. Si certains aspects sont couverts par les deux systèmes, d’autres ne sont pas pris en charge par la responsabilité civile et cela peut changer beaucoup de choses en cas d’incident.
Le plus important à retenir : la responsabilité civile couvre les dommages que l’on cause à autrui, tandis que l’assurance scolaire couvre les dommages que l’enfant se fait à lui-même. Ci-dessous, un mémo pour tout comprendre !
L’assurance scolaire couvre les dommages que l’enfant se fait à soi-même ; la responsabilité civile couvre les dommages que l’on cause à autrui.
