Selon l’éditeur, l’exercice préparatoire à Solvabilité II qui s’est déroulé cet été et mobilisé l’ensemble des organismes soumis à la réglementation européenne, a permis à ses clients utilisateurs de Solvaset d’émettre avec succès leur liasse, le 3 juin dernier pour les Solos et le 15 juillet pour les groupes.

Lors de ce galop d’essai, les compagnies d’assurance et mutuelles concernées ont notamment produit des états de reporting annuel « solo » au format XBRL. Les références d’Effisoft ont donc dû mettre à contribution la solution Solvaset, qui couvre les 3 piliers de la directive Solvabilité II. Le module Assuretat permet de produire les états QRT (réassurance, groupe, MCR/SCR, actifs) ainsi que les états nationaux spécifiques, les états narratifs et les états fiscaux. D’autre part, il prend en charge la réalisation de contrôles (taxonomiques et internes) et la conversion au format XBRL des états (via le moteur de traduction d’UB PARTNER) avant qu’ils ne soient remis au Régulateur.

Au total,  plus de 60 clients (Assurances, IP, mutuelles etc.) de l’éditeur ont « remis avec succès » leurs états au format attendu. Effisoft rappelle qu’il a su « composer une fois de plus, avec les difficultés techniques (notamment liées au format XBRL), les limites réglementaires (dues au décalage des textes européens et nationaux) mais également avec une sollicitation très intense et tardive du marché. Dans de nombreux cas, Effisoft a en effet été sollicité à quelques semaines, voire quelques jours de la date butoir. »

Selon l’éditeur, ce résultat est à comparer aux retours de l’ACPR présentés lors de la Conférence du 23 Juin 2015. L’Autorité y a en effet indiqué qu’à l’occasion de cet exercice, 20 % des liasses attendues n’ont pas été remises. Elle a également parfois constaté des états manquants dans les dossiers transmis (notamment ceux sur le SCR et le MCR) et détecté des erreurs (par exemple au niveau des unités), d’où un rappel sur la nécessité de tester les contrôles en amont de sorte que les remises correctives restent une exception.

Enfin, des exercices identiques ont été menés en Europe cet été, avec un même degré de réussite pour les utilisateurs d’Assuretat : en Italie, au Portugal et en Croatie.

Emmanuel Mayega
A propos de l'auteur

Rédacteur en chef du magazine Assurance & Banque 2.0, Emmanuel a une connaissance accrue de l’intégration des technologies dans l’assurance, la banque et la santé. Ancien rédacteur en chef adjoint d’Assurance & Informatique Magazine, il est un observateur affûté du secteur. Critique, il se définit comme esprit indépendant et provocateur, s’il le faut.

Site web : http://www.assurbanque20.fr

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